Déposée le 22 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Point.E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEF domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 443 322 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS AEF domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France.
La marque Point.E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEF, SAS - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France - SIREN 789443322
SAS AEF - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°661946 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666975 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Inscription le 1 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°678460 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-06-01
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2619920 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-01
Sachets, boites et feuilles d'emballage en papier, carton, matières plastiques, aluminium. Vaisselle en papier, carton, matières plastiques. Sacs à ordures en papier et matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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